| COMMISSIONS COMMUNALES – SAMES – 03/04/2026 | ||
| Commissions | Noms | Objet |
| Démocratie locale | Vice-Président : M. Stéphane Diémert; M. Jacques Etchelecu ; Mme Amélie Guyot ; M. Rémi Philippe Salafa. |
Fonctionnement de la municipalité et droits des élus ; Règlement intérieur du Conseil municipal ; Référendum local et consultations des électeurs ; Examen des pétitions présentées par les citoyens ; Association des citoyens à la vie communale ; Information des citoyens sur le fonctionnement et les décisions de la commune; Questions statutaires et institutionnelles relatives à la participation de la commune à des organismes de coopération locale. |
| Environnement | Vice-Présidente : Mme Elisabeth Desanlis ; M. Stéphane Diémert ; M. Patricia Ducazau ; M. Jean-Marc Durquety ; M. Isabelle Le Solliec ; M. Rémi Philippe Salafa. |
Espaces verts ; Fleurissement et embellissement de la commune ; Protection de la nature et des paysages ; Mise en valeur des ressources naturelles et des paysages ; Signalétique ; Protection contre les nuisances. |
| Finances | Vice-Présidente : Mme Amélie Guyot ; Mme Elisabeth Desanlis ; M. Jacques Etchelecu ; Mme Isabelle Le Solliec ; Mme Isabelle Robert. |
Budget ; Comptes ; Rationalisation des dépenses ; Commande publique. |
| Patrimoine | Vice-Présidente : M. Rémi Philippe Salafa ; Mme Elisabeth Desanlis ; M. Stéphane Diémert ; M. Jean-Marc Durquety ; M. Vincent Garat ; Mme Céline Trempont. |
Inventaire, sauvegarde et entretien du patrimoine culturel matériel et immatériel de Sames ; Cimetière ; Bibliothèque ; Archives ; Archéologie préventive. |
| Sécurité, prévention et solidarité | Vice-Président : Mme Patricia Ducazau ; M. Benoit Dumercq ; M. Jean-Marc Durquety ; M. Jacques Etchelecu ; M. Vincent Garat. |
Plan communal de sauvegarde ; Risques naturels, technologiques ou sanitaires ; Salubrité ; Polices administratives ; Sécurité quotidienne ; Sécurité civile ; Solidarité et assistance à la population. |
| Urbanisme et aménagement | Vice-Présidente : M. Stéphane Diémert ; M. Jacques Etchelecu ; Mme Annaick Gailhard ; Mme Isabelle Robert ; M. Rémi Philippe Salafa ; Mme Céline Trempont. |
Mise en œuvre des règles d’urbanisme ; Aménagement du territoire ; Droit de préemption ; Procédures d’expropriation ; Statut des dépendances du domaine communal. |
| Vie associative, Sport et Jeunesse | Vice-Président : Mme Céline Trempont ; Mme Élisabeth Desanlis ; Mme Annaïck Gailhard ; Mme Isabelle Le Solliec ; M. Rémi Philippe Salafa ; M. Michel Uhalde. |
Rapports avec les associations ; Activités et équipements sportifs ; Jeunesse ; Évènements festifs. |
| Voirie et bâtiments communaux | Vice-Président : Mme Élisabeth Desanlis ; M. Jacques Etchelecu ; Mme Annaïck Gaihlard ; M. Vincent Garat ; Mme Isabelle Robert ; M. Michel Uhalde |
Entretien de la voirie communale ; Réseaux ; Utilisation et entretien des propriétés communales ; Plan de référence communal pour étudier et programmer les travaux importants de bâtiments ou des investissements à réaliser quels que soient leurs destinations (appartements, locaux commerciaux, locaux associatifs, acquisition de terrain, etc …) ; Illuminations. |
| Commission d’Appel d’Offres | 1° Membres titulaires : – Mme Élisabeth Desanlis ; – M. Jacques Etchelecu ; – Mme Annaïck Gailhard. 2° Membres suppléants : – M. Jean-Marc Durquety ; – Mme Isabelle Robert ; – M. Michel Uhalde. |
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