| COMMISSIONS COMMUNALES – SAMES – 03/04/2026 | ||
| Commissions | Noms | Objet |
| Démocratie locale |
Vice-Président : M. Stéphane Diémert; M. Jacques Etchelecu ; |
Fonctionnement de la municipalité et droits des élus ; Règlement intérieur du Conseil municipal ; Référendum local et consultations des électeurs ; Examen des pétitions présentées par les citoyens ; Association des citoyens à la vie communale ; Information des citoyens sur le fonctionnement et les décisions de la commune; Questions statutaires et institutionnelles relatives à la participation de la commune à des organismes de coopération locale. |
| Environnement |
Vice-Présidente : Mme Elisabeth Desanlis ; M. Stéphane Diémert ; |
Espaces verts ; Fleurissement et embellissement de la commune ; Protection de la nature et des paysages ; Mise en valeur des ressources naturelles et des paysages ; Signalétique ; Protection contre les nuisances. |
| Finances |
Vice-Présidente : Mme Amélie Guyot ; Mme Elisabeth Desanlis ; |
Budget ; Comptes ; Rationalisation des dépenses ; Commande publique. |
| Patrimoine |
Vice-Présidente : M. Rémi Philippe Salafa ; Mme Elisabeth Desanlis ; |
Inventaire, sauvegarde et entretien du patrimoine culturel matériel et immatériel de Sames ; Cimetière ; Bibliothèque ; Archives ; Archéologie préventive. |
| Sécurité, prévention et solidarité |
Vice-Présidente : Mme Patricia Ducazau ; M. Benoit Dumercq ; |
Plan communal de sauvegarde ; Risques naturels, technologiques ou sanitaires ; Salubrité ; Polices administratives ; Sécurité quotidienne ; Sécurité civile ; Solidarité et assistance à la population. |
| Urbanisme et aménagement |
Vice-Présidente : M. Stéphane Diémert; M. Jacques Etchelecu ; |
Mise en œuvre des règles d’urbanisme ; Aménagement du territoire ; Droit de préemption ; Procédures d’expropriation ; Statut des dépendances du domaine communal. |
| Vie associative, Sport et Jeunesse |
Vice-Président : Mme Céline Trempont ; Mme Élisabeth Desanlis ; |
Rapports avec les associations ; Activités et équipements sportifs ; Jeunesse ; Évènements festifs. |
| Voirie et bâtiments communaux |
Vice-Président : Mme Élisabeth Desanlis ; M. Jacques Etchelecu ; |
Entretien de la voirie communale ; Réseaux ; Utilisation et entretien des propriétés communales ; Plan de référence communal pour étudier et programmer les travaux importants de bâtiments ou des investissements à réaliser quels que soient leurs destinations (appartements, locaux commerciaux, locaux associatifs, acquisition de terrain, etc …) ; Illuminations. |
| Commission d’Appel d’Offres |
1° Membres titulaires : – Mme Élisabeth Desanlis ; 2° Membres suppléants : – M. Jean-Marc Durquety ; |
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| COMMISSIONS COMMUNALES – SAMES – 03/04/2026 | ||
| Commissions | Noms | Objet |
| Démocratie locale |
Vice-Président : M. Stéphane Diémert; M. Jacques Etchelecu ; |
Fonctionnement de la municipalité et droits des élus ; Règlement intérieur du Conseil municipal ; Référendum local et consultations des électeurs ; Examen des pétitions présentées par les citoyens ; Association des citoyens à la vie communale ; Information des citoyens sur le fonctionnement et les décisions de la commune; Questions statutaires et institutionnelles relatives à la participation de la commune à des organismes de coopération locale. |
| Environnement |
Vice-Présidente : Mme Elisabeth Desanlis ; M. Stéphane Diémert ; |
Espaces verts ; Fleurissement et embellissement de la commune ; Protection de la nature et des paysages ; Mise en valeur des ressources naturelles et des paysages ; Signalétique ; Protection contre les nuisances. |
| Finances |
Vice-Présidente : Mme Amélie Guyot ; Mme Elisabeth Desanlis ; |
Budget ; Comptes ; Rationalisation des dépenses ; Commande publique. |
| Patrimoine |
Vice-Présidente : M. Rémi Philippe Salafa ; Mme Elisabeth Desanlis ; |
Inventaire, sauvegarde et entretien du patrimoine culturel matériel et immatériel de Sames ; Cimetière ; Bibliothèque ; Archives ; Archéologie préventive. |
| Sécurité, prévention et solidarité |
Vice-Présidente : Mme Patricia Ducazau ; M. Benoit Dumercq ; |
Plan communal de sauvegarde ; Risques naturels, technologiques ou sanitaires ; Salubrité ; Polices administratives ; Sécurité quotidienne ; Sécurité civile ; Solidarité et assistance à la population. |
| Urbanisme et aménagement |
Vice-Présidente : M. Stéphane Diémert; M. Jacques Etchelecu ; |
Mise en œuvre des règles d’urbanisme ; Aménagement du territoire ; Droit de préemption ; Procédures d’expropriation ; Statut des dépendances du domaine communal. |
| Vie associative, Sport et Jeunesse |
Vice-Président : Mme Céline Trempont ; Mme Élisabeth Desanlis ; |
Rapports avec les associations ; Activités et équipements sportifs ; Jeunesse ; Évènements festifs. |
| Voirie et bâtiments communaux |
Vice-Président : Mme Élisabeth Desanlis ; M. Jacques Etchelecu ; |
Entretien de la voirie communale ; Réseaux ; Utilisation et entretien des propriétés communales ; Plan de référence communal pour étudier et programmer les travaux importants de bâtiments ou des investissements à réaliser quels que soient leurs destinations (appartements, locaux commerciaux, locaux associatifs, acquisition de terrain, etc …) ; Illuminations. |
| Commission d’Appel d’Offres |
1° Membres titulaires : – Mme Élisabeth Desanlis ; 2° Membres suppléants : – M. Jean-Marc Durquety ; |
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